Accueil > Vie Municipale > Conseil Municipal > Arrêtés Municipaux

Arrêté Municipal - Echafaudages quartier Grande-Rive

Du mardi 25 février au lundi 30 juin 2025

ARRETE 2025-16 AUTORISATION OCCUPATION DOMAINE PUBLIC AV. MARAICHE

Du mardi 25 février au lundi 30 juin 2025 inclus, la circulation de tous les véhicules sera réglementée à hauteur du 5 avenue de maraîche ainsi que sur la rue des Pêcheurs et la rue du Lac (RD 1005) comme suit :

  • Avenue de Maraîche : de l'intersection avec la route de Grande-Rive jusqu'à la rue du Lac RD 1005. La route sera barrée aux véhicules motorisés. L'accès aux secours et des riverains se fera par la route de Grande-Rive. La signalisation s'effectuera aux moyens de barrières et panneaux.
  • Rue des Pêcheurs : de l'intersection avec le passage de la Crémaillère jusqu'à l'intersection avec la Rue du Lac RD 1005. La route sera barrée et la circulation sera interdite. La signalisation s'effectuera aux moyens de barrières et panneaux.
  • Rue du Lac - RD 1005 : La circulation ne sera pas impactée par l'installation des échafaudages qui seront installés sur le trottoir.

Merci de votre compréhension !

ARRETE 2025-16 AUTORISATION OCCUPATION DOMAINE PUBLIC AV. MARAICHE

Arrêté Municipal - Circulation piétonnière Parc de Neuvecelle

Du lundi 14 avril au vendredi 02 mai 2025

ARRETE n° 2025-33: Réglementation de la circulation au Parc de Neuvecelle - travaux d'élagage par l'ONF pour le compte de la Commune de Neuvecelle.

Du Lundi 14 Avril 2025 au Vendredi 2 Mai 2025 inclus, la circulation piétonnière au sein du Parc de Neuvecelle sera réglementée.
L'ONF procédera à l'élagage d'arbres au Parc d e Neuvecelle en travaillant par secteur. Chaque secteur concerné par les travaux étant des zones dangereuses sera strictement interdit au public.

ARRETE n° 2025-33

Arrêté Municipal - Avenue du Bois de Feu, route barrée

Jeudi 24 avril 2025

ARRETE n° 2025-37 :
Route barrée - Avenue du Bois du Feu - Entreprise BETEMPS CLEMENT - travaux d'élagage d'arbres pour le
compte d e la Commune d e Neuvecelle.

Le Jeudi 24 Avril 2025, la circulation de tous les véhicules sera réglementée de l'intersection avec
le Chemin de la Courtine jusqu'à l'intersection avec la Route Départementale. L'Avenue du Bois du Feu
sera barrée et interdite à la circulation. La signalisation s'effectuera aux moyens de barrières et
p a n n e a u x .

ARRETE n° 2025-37

Arrêté Municipal - Interdiction de stationnement hors cases

Nouvel Arrêté Municipal du 10 novembre 2022 : pour permettre de maintenir une circulation fluide et sécurisante sur les différents parkings publics de la commune et ses différentes voies de circulation. 

Arrêté n°2022-89 portant sur l'interdiction de stationnement hors cases sur l'ensemble du territoire de la Commune de Neuvecelle

Arrêté Municipal complet ci-dessous :

Arrêté Municipal 2022-89

Arrêté Municipal - Obligation de nettoyage et déneigement des trottoirs

Nouvel Arrêté Municipal n°2022-94 du 15 novembre 2022 portant obligation de nettoyage et déneigement des trottoirs.

Les propriétaires et locataires ainsi que les commerçants sont tenus de maintenir en état de propreté et de sécurité les trottoirs et caniveaux se trouvant devants leurs immeubles ou maisons. 

Arrêté Municipal complet ci-dessous :

Arrêté Municipal 2022-94